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Éditeur du site

Adnen Bannour — entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le nom commercial Bannour Toiture.

Siège de l'entreprise : 2 Route Nationale 3, 77270 Villeparisis, France.
Téléphone : 07 49 76 51 42 — Courriel : bannourcontact@gmail.com

• SIREN : 952 003 051
• SIRET (siège) : 952 003 051 00010
• Code APE / NAF : 43.91B — travaux de couverture
• Immatriculation : registre national des entreprises (RNE), depuis le 8 avril 2023
• Responsable de la publication : Adnen Bannour
• Numéro de TVA intracommunautaire : il figure sur les devis et factures lorsque l'entreprise y est assujettie

Assurances et garanties

Les travaux de couverture relèvent de la garantie décennale et de la responsabilité civile professionnelle. L'attestation d'assurance en cours de validité est transmise sur demande, avant le début des travaux et avant la signature du devis.

Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com. Les serveurs de diffusion utilisés pour l'Europe sont localisés dans l'Union européenne.

Propriété intellectuelle

Les textes, photographies, illustrations et le logo présents sur ce site sont la propriété de l'éditeur ou sont utilisés avec autorisation. Toute reproduction ou réutilisation, même partielle, sans autorisation écrite est interdite.

Données personnelles

Les informations transmises via le formulaire de demande de devis sont traitées dans les conditions décrites dans la politique de confidentialité.

Médiation et litiges

En cas de désaccord, le client consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont les coordonnées sont communiquées avec le devis. À défaut d'accord amiable, le litige relève du droit français et des tribunaux compétents.